1. Informations légales

Nom de l’entreprise : [À compléter]
Statut juridique : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Email : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
Numéro SIRET : [À compléter]

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités de vente des prestations d’impression 3D proposées par [Nom de l’entreprise], incluant la conception, la fabrication et la livraison de pièces imprimées

3. Prestations

Les services proposés comprennent notamment
la création de modèles 3D sur mesure
l’impression 3D (résine et FDM)
le remplacement ou la reproduction de pièces existantes
la fabrication de produits à destination personnelle ou professionnelle

4. Commande

Toute commande doit être validée par le client via devis ou confirmation écrite
Le client s’engage à fournir des informations précises concernant sa demande
[Modalité de validation à compléter]

5. Prix

Les prix sont établis sur devis en fonction
de la complexité du projet
du temps de conception éventuel
du matériau utilisé
du temps d’impression
Les prix sont exprimés en [€ HT / € TTC à préciser]

6. Paiement

Le paiement s’effectue selon les modalités suivantes
[À compléter : virement, carte, espèces…]
Un acompte de [X %] peut être demandé avant lancement de la production
Le solde est à régler avant expédition ou remise en main propre

7. Délais

Les délais sont donnés à titre indicatif
Ils dépendent de la complexité de la pièce et de la charge de production
[Précisions à compléter]

8. Livraison

Les livraisons sont effectuées via
[Transporteur à compléter]
Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire
[Zone de livraison à préciser]

9. Responsabilité

Le client est responsable de l’usage de la pièce après réception
[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation

10. Conformité et limites techniques

L’impression 3D comporte des tolérances techniques
de légères variations peuvent exister entre le modèle et la pièce finale
Certaines pièces peuvent être fragiles selon le matériau utilisé

11. Propriété intellectuelle

Le client garantit détenir les droits sur les fichiers fournis
[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable en cas de violation de droits tiers

12. Droit de rétractation

[À adapter selon ton statut et ton type de client]
Les produits étant personnalisés, aucun droit de rétractation ne s’applique sauf accord exceptionnel

13. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de
[Ville à compléter]

14. Acceptation

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales

Conditions Générales